COMPTE RENDU DE LA SEANCE du 20 février 2003

A SAINT JUST

 

 

Le conseil communautaire s’est réuni le 20 février 2003 à vingt heures à la mairie de SAINT JUST.

Présents : MM.Ivan  NEEL, André  BARD, Michel SAMUEL, Daniel BARRIER , Georges GAUDEL,  Michel SAUVADE, Georges PINEL Serge ROIRON, Mme Annie CHATAING titulaires.

MM. Maurice  BRAVARD Marcel DURET suppléants.

 

Date de convocation : 10 /02/2003

 

 

Statuts

Le président présente les nouveaux statuts modifiés  en fonction des critères définis par les services de la Préfecture.

Le conseil est invité à discuter sur les trois annexes qui complètent ces statuts.

 

Annexe 1 : Pistes forestières.

 Cette annexe recense un certain nombre de pistes forestières situées sur le territoire de la communauté d’une longeur totale de 16 090 ml. Le montant estimatif du devis de l’ONF s’élève à 498 790 Euros HT.

Ces travaux seront subventionnés à 70 %. Un emprunt sera réalisé pour financer les 30 % à charge de la communauté. La commission des finances sera consultée.

D’autre part le conseil souhaite maintenir l’étude du schéma de desserte forestière.

M. NEEL propose d’inscrire la piste Chanteloube/Jarroux située sur la commune de  St Martin. Elle ne sera pas réalisée dans l’immédiat.

 

Annexe 2 : Liste des monuments

Cette liste recense les édifices inscrits au petit patrimoine à restaurer .(sous réserve d’éligibilité aux subventions) le montant des travaux s’élève à 41 975 Euros HT.

 

 

 

 

 

 

Annexe 3 : Aires d’accueil

- commune de Grandrif : aménagement des abords du bourg et achat de mobilier,

- commune de St Martin : aménagement du parking du Musée 1900 et achat de mobilier,

 

 

- commune de St Just : aménagement de la place derrière l’Eglise,

- commune de Marsac : achat de mobilier urbain pour la Gravière.

 

(le mobilier sera choisi dans chaque commune)

Le président précise qu’à l’avenir la communauté se substituera aux communes pour l’entretien et la gestion de ces biens.

 

Après avoir délibéré le conseil vote les nouveaux statuts et approuve à l’unanimité les trois annexes.

 

Aide aux bibliothèques

 Accord pour verser une subvention de 400 Euros à la bibliothèque de St Just afin de financer l’achat de livres.

 

Ecole de foot de Marsac

 Le conseil décide d’attribuer une participation financière  de 1000 Euros  (achat de maillots pour les enfants, participation tournoi de foot). Cette école accueille des enfants de l’ensemble des communes.

 

Syndicat d’Initiative

  Le conseil décide de créer trois postes de CES  (deux  d’une durée de 6 mois et un pour une période de 2 mois) Le personnel recruté sera mis à disposition du Syndicat d’Initiative pour accueillir et renseigner  les touristes à Marsac et aux Pradeaux.

La communauté prendra en charge les salaires ainsi que l’achat des fournitures administratives pour une somme de 2000 Euros (environ).

Une  subvention de 4000 Euros sera versée au Syndicat.

 

Zone d’expansion économique

L’étude de l’Institut COPERNIC pour la création d’une zone d’activités sur Marsac est acceptée pour un montant de 18 538 Euros TTC (étude + cahier des charges)

Ce projet est subventionné à 50 % par le Conseil Général.

 

 

Charte paysagère  pour la commune de St Just

 Le projet sera porté par le Communauté du Pays d’Arlanc. L’étude du cabinet Alpages est de 10 001 Euros HT. A cette somme s’ajoutent les honoraires de la DDE  soit 2000 euros.

 

Projet d’achat d’une sono  mobile

Les membres des différentes associations seront consultés  afin de définir le  matériel . Le vendeur devra effectuer une démonstration.

 

 

Livradois Dansaïre

 Dans le cadre du festival de folklore le Syndicat d’Initiative ne souhaite pas faire venir une troupe étrangère. La communauté suit l’avis du Syndicat.

 

Comité d’Expansion Economique

La Communauté accepte d’adhérer à cette association. La montant de la cotisation est de 212 Euros.

 

Commune de Grandrif  (subvention façades)

Le conseil donne un avis favorable à la demande du maire .La subvention sera calculée sur le montant hors taxes  de la facture et déduction faite des subventions éventuelles.

 

Vélo Club

 Michel Sauvade donne lecture du courrier de M. Rouillard. L’assemblée émet certaines réserves en ce qui concerne l’animation pour les enfants.

 

Projet

 M. BARD demande aux conseillers de réfléchir sur l’achat d’une mini pelle qui serait mise à disposition des communes.

 

La prochaine réunion aura lieu le vendredi 21 mars à ST Martin des Olmes.